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Extraits de l'intervention d'Houssen Issop-Mamode d'Acacia Finance dans le cadre d'une table ronde sur la finance islamique organisée par le CRCM le 31 mars dernier à l'Hôtel Bellepierre

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Est-il possible aujourd’hui, en France et à fortiori à La Réunion, pour un musulman, d'accéder à la propriété tout en restant fidèle à ses principes éthique et religieux ? C'est la question que beaucoup se posent et c’est une des raisons pour lesquelles nous sommes réunis aujourd’hui.

 

Ce qu’il faut garder à l’esprit, est que le besoin de financement de la communauté musulmane de la Réunion est dans un premier temps simple et traditionnel : acquisition de la résidence principale et acquisition d’un véhicule. L’impératif : emprunter l’argent nécessaire à ces investissements sans avoir à payer d’intérêts.

 

Comment pourrait-on procéder ? Il est évident qu’il faut recourir à des structures juridiquement adaptées. La solution des fonds d’investissement se révèle lourde etcompliquée à mettre en œuvre au regard du montant et du type de besoins.

 

Des structures plus légères existent et nous devons chercher de quelle manière et dans quelle mesure elles répondent ou sont adaptables aux impératifs de la finance « islamique ».

 

Grâce aux travaux déjà menés et à la mise en œuvre de solutions d’investissement « Charia compatible » par une banque et une compagnie d’assurance, La Réunion apparaît aujourd’hui comme un laboratoire.

 

Par cette démarche la volonté n’est pas d’adopter un comportement communautariste mais plutôt de parvenir à un comportement bancaire et financier normalisé qui ferait la synthèse entre des impératifs religieux et le système légal, financier et fiscal français.

 

Dans l’immédiat il semble qu’une banque s’apprête à mettre en marché une solution en direction de la clientèle musulmane : HSBC, qui contrôle le CCF en France, proposerait courant 2009 une solution assimilée à un contrat de leasing dans lequel la banque achète le logement au nom de son client et le lui loue pour une période maximale de vingt-cinq ans, au terme de laquelle le client devient propriétaire, à un coût équivalant à celui d'un prêt hypothécaire traditionnel.

 

Conclusion

 

Aujourd’hui les banques se contentent, dans certains cas, de procéder à des manipulations sémantiques, substituant un mot à un autre (« loyer » au lieu d’«intérêt », par exemple) ou introduisant des étapes multiples dans un montage (rédaction de deux contrats au lieu d’un seul), pour tenter en apparence, de respecter les stipulations de la Charia.

 

Force est de constater également que dans les pays européens où il est mis en œuvre, au final le prêt sans intérêt correspondant aux principes de la Charia revient plus cher (ou dans le meilleur des cas aussi cher) que le prêt avec intérêt conventionnel. Ce n’est certainement pas l’objectif recherché par l’Islam, quand il dénonce la pratique du Riba.

 

En fait, l'idée que l’on a en France de la finance islamique consiste plutôt aujourd’hui à dire : laissons quelqu'un lancer, et si l'expérience remporte un succès, éventuellement on suivra après…. C'est certes une vision pragmatique, mais frileuse.

 

J’ai la faiblesse de penser que cette vision pourrait changer si la pression de la demande se faisait de plus en plus forte, et surtout si des formules fiscalement optimisées et estampillées finance éthique plus qu’islamique étaient trouvées.

 

Ci-dessous un article d'Acacia Finance

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La Takaful (التكافل) est une assurance au sens islamique connaît un essor remarquable dans les pays musulmans, mais qui reste encore peu répandue en Europe. Pourtant il y a un réel besoin de couverture chez la communauté musulmane, qui n’est toujours pas satisfait. Il y a donc une réelle opportunité pour les assureurs à présenter une offre Takaful, c’est pour cela que de grandes compagnies européennes installées au Moyen Orient et en Asie du Sud Est ont travaillé sur le sujet et se préparent à lancer une mutuelle Takaful dans les pays de l’Union Européenne. C’est déjà le cas, comme souvent en finance islamique, au Royaume Uni.

¨ La Takaful qu’est ce que c’est ? L’idée de base est que l’adhérent à ce système de solidarité verse par tranches une somme donnée jusqu’à 60 ans. S’il décède avant 60 ans, ses héritiers légitimes reçoivent le montant versé jusqu’à la date du décès, les bénéfices accumulés à cette date et la somme qui aurait été payée s’il avait vécu jusqu’à l’âge de 60 ans. Ce dernier montant est déduit des bénéfices Moudharaba de tous les autres participants au système, d’où le terme de solidarité.

C’est donc un instrument financier qui permet de concilier les principes de l’assurance avec ceux du droit coranique : en théorie la Takaful est considérée comme une assurance coopérative. Selon la Shariah, pour qu’un contrat d’assurance soit acceptable du point de vue de l’Islam, il doit satisfaire les quatre critères suivants :

§ il doit être convertible en donation : les donations sont jugées acceptables par la plupart des écoles islamiques

§ il doit se fonder sur le principe islamique de la coopération

§ il ne doit comporter aucun élément assimilable à l’usure (l’intérêt)

§ le surplus éventuel doit être distribué aux assurés (en cas de résultats négatifs, la compagnie se réserve le droit de demander à ces derniers d’effectuer un paiement additionnel afin d’équilibrer les comptes).

Le principe de la donation représente une démarche nouvelle par rapport à l’assurance traditionnelle. Il est plutôt assimilable à l’assurance mutuelle.


À l’heure actuelle, il existe plus d’une trentaine d’assureurs islamiques implantés dans des pays comme la Malaisie, le Brunei, l’Arabie saoudite, le Qatar, la Jordanie ou le Yémen. Les contrats « Takaful » existants dans le monde à ce jour, pourraient dépasser les 7 milliards de dollars en moins de 15 ans.


¨ Quels sont les éléments nécessaires pour la création d’une mutuelle Takaful ?


Les principaux critères régissant la Takaful sont au nombre de quatre :


· Conseil religieux indispensable, (minimum 3 membres)

· Séparation des fonds des actionnaires et des fonds des sociétaires

· Engagement pour la distribution du profit technique aux sociétaires

· L’investissement doit se faire conformément à la Shariah


Le choix du modèle Takaful à adopter est important : la Wakala ou la Moudharaba ou une combinaison des deux. A noter que le Waqf pratiqué au Pakistan n’est pas encore adopté sur une grande échelle.

La Wakala : exprimée en pourcentage des primes, décidée annuellement et d’avance et rémunérant directement les frais de gestion de l’opérateur.

Le Moudharaba : pourcentage dans les profits repartis entre l’opérateur et le fonds des sociétaires, après déduction de toutes les charges techniques, frais de gestion et autres frais généraux.

Il faut savoir que la pratique la plus courante au Moyen orient est une combinaison des deux : Wakala pour la gestion technique et Moudharaba pour l’investissement. La résolution de l’Académie du Fiqh (décembre 1985 à Jeddah) n’a pas précisé le type du contrat le plus adapté pour les opérations de Takaful, mais on retrouve les modèles Wakala et Moudharaba.


¨ Quels revenus pour les actionnaires ?

· La rémunération de leur capital,

· La « Wakala » pourrait générer une marge une fois la vitesse de croisière atteinte,

· Le « Moudharaba » donnerait droit à une part dans les profits


¨ Conclusion : L’islam prône le partage équitable des risques et des bénéfices. A l’origine de la finance islamique, la forme de financement appliquée consistait à associer le prêteur et l’emprunteur. Ainsi un investisseur finançait une opération menée par un entrepreneur et partageait à égalité profits et pertes. Cette forme de finance associative inspira le système de commandite en droit français, puis la logique du capital risque.

L’existence de communautés musulmanes en Europe fait que l’offre Takaful est en préparation chez les compagnies européennes. Rappelons toutefois que la Takaful ne saurait se limiter à un produit ou une gamme produits mais plutôt être envisagée comme des valeurs qu’il faudra partager : le terme « Takaful » en arabe est synonyme de garantie mutuelle ou indemnisation entre membres d’un groupe. De ce fait, en aucun cas la Takaful ne saurait être noyée dans des considérations de pure rentabilité. Il s’agit d’un concept de protection : l’objectif premier consiste à donner à ses adhérents le meilleur service d’assurance et au meilleur coût.

 

Houssen ISSOP-MAMODE

Acacia Finance

http://www.acacia-online.com

Skype : acacia_finance

Ci-dessous un article d'Acacia Finance

Un système de crédit « IJARA » pour l’acquisition de véhicules devrait être proposé par une société réunionnaise avant la fin de l'année. Lire l'article pour plus de détails.

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Depuis quelques mois à la Réunion et en France, tout le monde s’intéresse à la finance islamique. A chacun de rivaliser d’ingéniosité pour proposer aux musulmans  des solutions de placements sharia compatible (sharia compliant) afin de capter les flux d’une communauté qui se pose de plus en plus la question de la conformité religieuse de ses opérations financières.

Si nous prenons le cas de La Réunion, il s’agit d’un territoire qui connaît un fort développement économique depuis une quarantaine d’année, qui se fait essentiellement à crédit. La croissance des activités du secteur bancaire est révélatrice de cet situation : les banques installées à La Réunion sont confrontées à une forte progression des crédits qu’elles accordent, face à une collecte largement inférieure qui fait qu’elles sont contraintes d’aller acheter des ressources auprès de leurs maisons mères . C’est ce qui explique essentiellement la différence de taux d’intérêts pratiqués à La Réunion avec ceux que l’on peut obtenir en Métropole.

Pour la communauté musulmane, la question de taux ne se pose pas en terme de niveau mais plutôt en terme d’absence. Comme toute la population de l’île, cette communauté réalise ses investissements à crédit. Mais comment financer ces investissements tout en respectant nos principes religieux. La solution pourrait passer par le crédit bail.

En effet le crédit bail  existe dans l’Islam, c’est ce que l’on appelle l’IJARA.

L’IJARA est une sorte de crédit bail à la différence prés que c’est la banque qui achète l’actif (machine outil, voiture, bien immobilier…). La banque fait ensuite un contrat de crédit bail avec une troisième entité.  C’est donc un contrat d'achat dans lequel une institution financière achète un équipement ou une propriété et le loue en crédit-bail à son client.

L’IJARA peut prendre la forme d’Ijara-wa-Iqtina (crédit-bail avec promesse d’achat). Ce contrat est similaire à l’IJARA mais inclut une promesse d’achat du bien de la part du client à la fin du contrat.

Une autre variante de l’IJARA est l’Ijara avec Musharaka décroissante. Ce contrat peut être utilisé pour l’achat d’immobilier. La part de l’institution financière dans le bien loué diminue avec les paiements de capital que le client effectue en sus du paiement des loyers, l’objectif étant, à terme, le transfert de propriété du bien au client.

Le mécanisme de l’IJARA est donc relativement proche du crédit-bail avec une option d’achat qui devra être contenue dans un acte séparé. Pendant la période de location, le financier conserve la nue-propriété du bien en transférant à l’emprunteur l’usus et le fructus. Ainsi, le bailleur bénéficie d’une propriété garantie. De même, les intérêts du bailleur sont protégés pendant la période d’exploitation puisque le preneur sera tenu d’indemniser tout dommage au bien dû à une mauvaise exploitation. Toutefois, les risques inhérents à la propriété ne peuvent être transférés au preneur et sont supportés par le seul bailleur.

Ce mécanisme est déjà largement utilisé en financement de projet pour des infrastructures ou des centrales électriques. Au Royaume Uni, l’IJARA a déjà été mis en œuvre pour l’acquisition  des anciennes casernes de « Chelsea Barracks » par Qatari Diar (filiale immobilière du fonds souverain Qatar Investment Authority) pour un montant de 1,25 milliard de livres. La syndication de l’opération a été organisée par cinq banques : Calyon, BNP Paribas, HSBC, ainsi que deux établissements locaux Qatar National Bank et Masraf Al Rayan (MAR)

Du côté de chez nous, certains établissements présents à La Réunion ont commencé à travailler sur le sujet et l’un d’entre eux est suffisamment avancé pour pouvoir proposer à notre communauté un système de crédit « IJARA » pour l’acquisition de véhicules. Cela devrait se faire avant la fin de l’année 2008 (probablement durant le mois de Ramadan), après validation de groupes de travail constitué de religieux, de chefs d’entreprises et de professionnels de la finance.

Chez Acacia Finance, nous maintenons la veille et ne manquerons pas de vous tenir informés.

 
Houssen ISSOP-MAMODE

Acacia Finance

http://www.acacia-online.com

Skype : acacia_finance

Ci-dessous un article d'Houssen ISSOP-MAMODE d'Acacia Finance

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A La Réunion (et en France Métropolitaine) cette réflexion était jusqu’à présent menée de manière informelle. Or, de plus en plus notre communauté recherche  des formules innovantes leur permettant d’investir tout en respectant nos principes religieux. La question du crédit bancaire se pose alors avec son incontournable taux d'intérêts. Plus que le montant du taux, c'est le principe de l'emprunt avec intérêt qui pose problème. Sous la dénomination de « Riba », la pratique de l'intérêt est prohibée. Malheureusement cette pratique est la règle dans l'ensemble du système bancaire classique. Au cœur du dispositif de l'économie islamique, on retrouve le souci permanent d'éviter le Riba.

Il convient donc de rappeler que parallèlement à l’interdiction de l’usure, la Shariah a prévu un système financier alternatif. Pas de placement dans des produits dangereux comme le tabac. Aucun investissement dans des entreprises qui touchent à l'alcool ou à la pornographie. Pas de taux d'intérêts ... La question est alors naturelle : comment fonctionne une banque islamique ?

Le Système Financier Islamique

Le principe général de la banque islamique est de s'engager à partager à la fois les profits et les pertes de ses clients. Contrairement à certaines idées, ce système existe au sein des communautés musulmanes depuis le moyen âge. Il a fait l'objet de nombreuses études universitaires sous la dénomination de SFI, Système Financier Islamique depuis les années 80. Néanmoins ces institutions bancaires ne représentent qu'un des aspects du SFI. Car ce système comprend aussi la formation du capital, les marchés des capitaux et l'intermédiation financière sous toutes ses formes. Il s'agit, en somme, de traduire, dans l'univers de l'économie et des finances, le système de valeurs appliqué par les musulmans que nous sommes dans les aspects de notre vie quotidienne.

Selon cette approche, l'objectif clé est de promouvoir, dans le contexte économique actuel, un ensemble de produits financiers qui exclue la pratique de Riba (l'intérêt). L'accent est alors mis sur le partage des pertes, des risques tout comme des bénéfices entre les investisseurs et les acteurs d'un projet. La valeur du travail se trouve ainsi rehaussée. Dans l'esprit, les instruments financiers Shariah compatibles sont difficilement comparables aux usages des banques classiques. Mais sur un plan technique, leur rapprochement n'est pas dénué de sens.

 

Des outils financiers basés sur l'éthique

Un client présente un dossier de crédit ordinaire. La banque accepte de fournir une partie des capitaux propres et du fond de roulement nécessaire. En cas de profits, ils sont partagés entre le client et la banque selon un ratio convenu au départ. En cas de pertes, elles sont partagées selon le degré de participation de chaque parti au capital. Ce mode de financement est appelé Moucharaka. Il convient au projet à long et moyen termes.

 

La Moudaraba est un mode de financement comparable à ce qui se fait dans les sociétés d'investissement. La banque peut fournir la totalité des capitaux requis pour le projet que présente un client. Ce dernier n'apporte alors que ses compétences et sa capacité de gérer le projet. Les profits sont partagés par les deux partis selon un taux préfixé. Les pertes sont entièrement supportées par la banque. Le client perd néanmoins la valeur du travail qu'il a fourni durant l'exercice de son projet.

Le système de l'Ijar est facilement assimilable à un système de location ou de crédit-bail. Il convient au financement de véhicules, machines, etc. La banque prend l'engagement d'acheter les équipements ou les bâtiments dont le client a besoin pour son projet. Elle les met à sa disposition moyennant un loyer direct durant une période de temps déterminée. Le système peut être amélioré dans certains cas où le client prend l'option de devenir propriétaire du matériel au terme de la période de location. On parle alors de Ijar wa Iktina. Dans ce cas, le client ouvre un compte d'épargne où il verse régulièrement un certain montant. Par la suite, le réinvestissement du capital accumulé travaille en sa faveur et lui permet d'amortir le coût de la location de départ. Un versement d'acompte peut intervenir dans certains cas.

Pour les financements à court terme, le principe utilisé est généralement le Mourabaha. La banque s'engage à fournir des biens selon un contrat de gré à gré prévoyant la revente au client avec une marge bénéficiaire fixée d'avance. Ce qui évite au client de souscrire un emprunt avec intérêts, comme dans une banque classique. Ce mode de financement est de loin le plus pratiqué dans les banques islamiques déjà existantes à travers le monde : c’est ce principe qui a été mis en œuvre dans la plupart des solutions de placement Shariah compatible proposée actuellement à La Réunion.

Il existe aussi le Baïmouwajal, un système de financement de projet où la banque permet un paiement différé. Les frais de ce crédit sont aussi fixés d'avance.

Autant de possibilités de financements qui ont de quoi donner des idées aux banques des pays d’Europe. Aujourd’hui l’Angleterre s’est lancée, demain la France …

Le système de banque islamique a un marché à prendre en France.

Le marché de la finance islamique est en pleine expansion, car les musulmans des pays occidentaux gagnent de plus en plus d'argent. Aujourd’hui les gens sont devenus regardants sur l'usage qui est fait de leur argent et ne se laissent plus guider par le seul appât du gain. Les investisseurs sont généralement disposés à réduire leurs gains à condition que leur argent soit utilisé à des fins conformes à leurs valeurs.

Quatre-vingts pays dans le monde ont déjà des institutions bancaires à caractère islamique avec des résultats satisfaisants. Elles ont en commun, le respect de l'éthique musulmane dans leurs modes de fonctionnement. Autrement, ces banques offrent les services habituels des banques classiques : comptes courants, cartes de crédits, crédit immobilier … etc. Dans les pays du Golfe l'expérience de banque islamique a déjà fait ses preuves depuis longtemps, en Europe on commence à peine à l’envisager.

Des placements financiers qui respectent les règles islamiques ? C'est ce que propose la société créée par Houssen ISSOP-MAMODE en décembre dernier : ACACIA FINANCE.

Ci-dessous une présentation de cette entreprise :

 

Après une expérience de douze ans dans les métiers de la banque, j’ai créé ACACIA FINANCE, société de conseil pour les affaires et la gestion spécialisée (Finance et Immobilier).

ACACIA FINANCE apporte des solutions de financement, placements et immobilières pour les investisseurs.

ACACIA FINANCE a entre autre pour partenaires le groupe SWISS LIFE, CITIGROUP, RABOBANK INTERNATIONAL LONDON, MERRIL LYNCH, UBS … etc.

ACACIA FINANCE est aujourd’hui en mesure de proposer des placements qui respectent les règles de la Sharia : le Conseil Islamique de la Réunion étudie actuellement les fonds « Sharia » que ACACIA FINANCE souhaite diffuser à LA REUNION. Un accord de diffusion est parallèlement à l’étude auprès d’une banque importante de la place et la possibilité d’intégrer ces fonds dans une enveloppe fiscale spécifique est également en projet.

Un site Internet est également en cours d’élaboration : http://acacia-online.com/